Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

64 questions

Question n° 19866 posée par M. Pascal Allizard

Sécurisation du transport des vaccins contre le Covid-19

La question est caduque

31/12/2020
Pertinence
Question n° 16021 posée par M. Yves Détraigne

Agressions dans les transports en commun

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/05/2020
Pertinence
Question n° 14282 posée par M. Hervé Maurey

Radicalisation dans les transports publics

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/02/2020
Pertinence
Question n° 13099 posée par M. Hervé Maurey

Radicalisation dans les transports publics

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/11/2019
Pertinence
Question n° 07603 posée par M. Maurice Antiste

Retards dus aux contrôles aux frontières dans les aéroports européens

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/11/2018
Pertinence
Question n° 07481 posée par M. François Bonhomme

Alignement des règles relatives à l'emploi des armes par les services de sécurité interne de la SNCF et de la RATP sur celles de la police nationale

La question est caduque

25/10/2018
Pertinence
Question n° 06663 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Contrôle des données des détenteurs de jets privés

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/08/2018
Pertinence
Question n° 03743 posée par M. François Bonhomme

Application de la loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités dans les transports collectifs de voyageurs

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03745 posée par M. François Bonhomme

Alignement des règles relatives à l'emploi des armes par les services de sécurité interne de la SNCF et de la RATP sur celles de la police nationale

La question est caduque

15/03/2018
Pertinence
Question n° 02953 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

Consommation de « crack » dans le métro parisien

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/02/2018
Pertinence