Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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255 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

255 questions

Question n° 0304S posée par M. Paul Alduy

Maintien de la sécurité à Perpignan

La question est caduque

17/04/1991
Pertinence
Question n° 0334S posée par M. Jean-Jacques Robert

Manque d'effectifs dans la circonscription de police d'Arpajon et au commissariat de police de Brétigny-sur-Orge (Essonne)

Réponse du ministère : Santé

17/06/1991
Pertinence
Question n° 0369S posée par M. Paul Alduy

Maintien de la sécurité en zone rurale

Réponse du ministère : Défense (S.E.)

24/10/1991
Pertinence
Question n° 0415S posée par M. Louis Minetti

Sécurité et protection civile des régions Provence - Alpes - Côte d'Azur et Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Intérieur

29/04/1992
Pertinence
Question n° 0456S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Prévention de la délinquance et surveillance du quartier des Courtillières à Pantin (Seine-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Ville

18/06/1992
Pertinence
Question n° 0464S posée par M. Robert Vizet

Sécurité des demandeurs du droit d'asile Turcs d'origine kurde

Réponse du ministère : Grands travaux

03/10/1992
Pertinence
Question n° 0468S posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Maintien de l'ordre et sécurité des spectateurs et des riverains du Parc des Princes

Réponse du ministère : Communication

16/10/1992
Pertinence
Question n° 0150S posée par M. Henri Bangou

Insécurité dans les DOM et notamment en Guadeloupe

Réponse du ministère : Intérieur

13/10/1994
Pertinence
Question n° 0214S posée par M. Jean-Jacques Robert

Violence en Essonne

Réponse du ministère : Intérieur

06/11/1995
Pertinence
Question n° 0260S posée par M. Philippe Madrelle

Maintien des maîtres-nageurs sauveteurs des compagnies républicaines de sécurité pour la surveillance des plages

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

31/01/1996
Pertinence