Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1347 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1347 questions

  1. Question n° 0289S posée par M. Louis Minetti

    Lutte contre les incendies

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0304S posée par M. Paul Alduy

    Maintien de la sécurité à Perpignan

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0308S posée par M. François Lesein

    Publication du décret d'application de l'article 13 de la loi n° 90-1067 du 28 novembre 1990, relatif aux régimes indemnitaires de la fonction publique territoriale

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0315S posée par M. Louis Minetti

    Mise en application des plans de zones sensibles aux incendies

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0322S posée par M. Paul Souffrin

    Indemnisation des villes propriétaires d'abattoirs

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0334S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Manque d'effectifs dans la circonscription de police d'Arpajon et au commissariat de police de Brétigny-sur-Orge (Essonne)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0344S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Accroissement du nombre d'incendies d'entrepôts dans les zones industrielles du Val-d'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0369S posée par M. Paul Alduy

    Maintien de la sécurité en zone rurale

    Réponse du ministère : Défense (S.E.)

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0374S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Situation des agents des services de déminage

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0378S posée par M. Edouard Le Jeune

    Statut des élus locaux

    Réponse du ministère : Enseignement technique

    Pertinence Très faible