Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 00513 posée par M. Philippe Madrelle

    Maîtres-nageurs-sauveteurs CRS: affectation saisonnière aux communes du littoral

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15423 posée par M. Philippe Madrelle

    Mise en place d'un centre de formation destiné aux sociétés de gardiennage et de sécurité

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0260S posée par M. Philippe Madrelle

    Maintien des maîtres-nageurs sauveteurs des compagnies républicaines de sécurité pour la surveillance des plages

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20684 posée par M. Philippe Madrelle

    Mise en place d'un partenariat opérationnel entre tous les professionnels du secours à personnes

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0013S posée par M. Philippe Madrelle

    Organisation des services de secours à personnes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12865 posée par M. Philippe Madrelle

    Conducteurs ambulanciers

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible