Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 00098 posée par M. Marcel Vidal

Sécurité des plages du Languedoc-Roussillon pour l'été 1986

Réponse du ministère : Intérieur

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00100 posée par M. Marcel Vidal

Mesures pour réduire les dangers du terrorisme

Réponse du ministère : Intérieur

10/04/1986
Pertinence
Question n° 04890 posée par M. Marcel Vidal

Amélioration de la sécurité routière

Réponse du ministère : Intérieur

05/03/1987
Pertinence
Question n° 05210 posée par M. Marcel Vidal

Problèmes de la sécurité à Montpellier (Hérault)

Réponse du ministère : Intérieur

19/03/1987
Pertinence
Question n° 08543 posée par M. Marcel Vidal

Droits sociaux des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du ministère : Intérieur

12/11/1987
Pertinence
Question n° 11545 posée par M. Marcel Vidal

Sécurité des fêtes locales en milieu rural

Réponse du ministère : Intérieur

13/09/1990
Pertinence
Question n° 14469 posée par M. Marcel Vidal

Statut des sociétés de gardiennage et de sécurité

Réponse du ministère : Intérieur

28/03/1991
Pertinence
Question n° 15154 posée par M. Marcel Vidal

Fouilles effectuées dans les aéroports

Réponse du ministère : Intérieur

09/05/1991
Pertinence
Question n° 20012 posée par M. Marcel Vidal

Mise en place d'une police municipale commune à plusieurs collectivités locales en zone rurale

Réponse du ministère : Intérieur

20/02/1992
Pertinence
Question n° 21605 posée par M. Marcel Vidal

Renforcement des effectifs de police à Montpellier

La question est caduque

11/06/1992
Pertinence