Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2938 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

2938 questions

  1. Question n° 00098 posée par M. Marcel Vidal

    Sécurité des plages du Languedoc-Roussillon pour l'été 1986

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00100 posée par M. Marcel Vidal

    Mesures pour réduire les dangers du terrorisme

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00319 posée par M. Charles de Cuttoli

    Insécurité à Paris

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00432 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

    Affectation de maîtres nageurs sauveteurs des CRS à la surveillance des plages

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00513 posée par M. Philippe Madrelle

    Maîtres-nageurs-sauveteurs CRS: affectation saisonnière aux communes du littoral

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00529 posée par M. Christian Poncelet

    Procédure des contrôles effectués par l'URSSAF sur les collectivités locales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00553 posée par M. Louis Virapoulle

    Sécurité des Français

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00562 posée par M. Louis Virapoulle

    Sécurité des aéroports

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00565 posée par M. Louis Virapoulle

    Sécurité dans les trains

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00979 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Pas-de-Calais: accroissement momentané de la population et effectifs de police

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible