Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

64 questions

Question n° 26044 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rôle du Ministre de l'intérieur dans l'affaire Greenpeace

La question est caduque

03/10/1985
Pertinence
Question n° 00310 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création de circonscriptions supplémentaires à Paris, Lyon et Marseille

Réponse du ministère : Intérieur

17/04/1986
Pertinence
Question n° 01549 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Missions des policiers

La question est caduque

12/06/1986
Pertinence
Question n° 02593 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création d'un régiment de sapeurs-pompiers dans chaque région

Réponse du ministère : Intérieur

04/09/1986
Pertinence
Question n° 02594 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement des incendies de forêts de la région méditerranéenne

Réponse du ministère : Intérieur

04/09/1986
Pertinence
Question n° 05339 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Interdiction de la vente aux mineurs de certains périodiques

Réponse du ministère : Intérieur

02/04/1987
Pertinence
Question n° 07581 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Valeur dans les Etats membres de la CEE de la carte d'identité délivrée aux parlementaires

La question est caduque

03/09/1987
Pertinence
Question n° 09360 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Robots pour la lutte contre les incendies de forêts

Réponse du ministère : Intérieur

21/01/1988
Pertinence
Question n° 10608 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Expérimentation des machines à voter

La question est caduque

05/05/1988
Pertinence
Question n° 00513 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Dispositions législatives sur les bulletins de vote

Réponse du ministère : Intérieur

07/07/1988
Pertinence