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Questions avec et sans réponses

13 questions

1. Question n° 08023 posée par M. Alain Houpert

   Augmentation de la valeur du point d'indice de pension militaire d'invalidité

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   27/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 0639S posée par M. Olivier Rietmann

   Formation des enseignants et calcul du droit à pension de retraite

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   27/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 0368S posée par Mme Monique Lubin

   Calcul des retraites agricoles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   19/01/2023

   Pertinence

4. Question n° 0294S posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Prise en charge des activités physiques adaptées par l'assurance maladie et stratégie nationale pour le sport-santé et bien-être

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   08/12/2022

   Pertinence

5. Question n° 0239S posée par M. Michel Savin

   Situation des salariés en retraite progressive et arrêts maladie longs

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   27/10/2022

   Pertinence

6. Question n° 1761S posée par Mme Valérie Boyer

   Cumul d'une pension d'invalidité avec une indemnité de fonction au titre de l'exercice d'un mandat local

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

   15/07/2021

   Pertinence

7. Question n° 17548 posée par Mme Catherine Belrhiti

   Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

   06/08/2020

   Pertinence

8. Question n° 17410 posée par Mme Nathalie Delattre

   Situation des veuves d'anciens combattants

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

   23/07/2020

   Pertinence

9. Question n° 1169G posée par M. Pascal Allizard

   Retraites des militaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

   06/02/2020

   Pertinence

10. Question n° 10458 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Militaires en congé pour blessure ou maladie

    Réponse du Ministère des armées

    16/05/2019

    Pertinence