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Questions avec et sans réponses

43 questions

1. Question n° 11381 posée par M. Grégory Blanc

   Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et déclenchement de protections fonctionnelles

   En attente de réponse du Ministère des armées

   25/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 07881 posée par Mme Marie Mercier

   OnSEXprime.fr

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   20/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 06924 posée par M. Gérard Lahellec

   Débat parlementaire sur l'expérimentation du service national universel

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   25/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 06495 posée par Mme Michelle Meunier

   Mesures de prévention du harcèlement et des violences sexuelles lors des séjours du service national universel

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   27/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 0344G posée par M. Henri Cabanel

   Service national universel

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   06/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 05945 posée par M. Yves Détraigne

   Généralisation du service national universel

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   23/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 05570 posée par Mme Nadège Havet

   Reconnaissance et indemnisation des ayants droit des victimes des essais nucléaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   02/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 05279 posée par M. Olivier Paccaud

   Capacités d'abris souterrains destinés à protéger la population en cas de conflit armé nucléaire

   Réponse du Première ministre

   16/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 05217 posée par M. Bernard Fialaire

   Difficultés de recrutement dans l'animation

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   09/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 05050 posée par M. Serge Babary

    Reconnaissance des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère des armées

    02/02/2023

    Pertinence