Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
-
Question n° 27975 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Rédaction du décret n° 2022-406 du 21 mars 2022 sur l'évolution de l'accès aux archives
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27168 posée par M. Fabien Genet
Mesures de prévention compte tenu des risques nucléaires dans l'Est de l'Europe
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1806G posée par M. Thomas Dossus
« Tribune des généraux » et montée de l'extrême droite
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 22214 posée par M. Christian Bilhac
Sécurité dans les zones rurales
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 11698 posée par M. Jean Louis Masson
Préfets fantômes
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 11415 posée par Mme Corinne Imbert
Temps de repos des réservistes
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 10885 posée par M. Patrice Joly
Transfert de la brigade de gendarmerie de Tannay à Clamecy
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 10122 posée par M. Jean Louis Masson
Préfets fantômes
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 09436 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Programme « disrupt 2019 » de la gendarmerie
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 07494 posée par Mme Brigitte Lherbier
Régime de bonification de campagne des militaires de la gendarmerie nationale sur le territoire national
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence