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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
10 questions
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Question n° 0029G posée par M. Gérard Roche
Admission post bac
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 25591 posée par Mme Françoise Férat
Égalité filles-garçons
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25518 posée par M. Jean-Noël Guérini
Éducation à la sexualité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25071 posée par M. Hugues Portelli
Situation des enfants Roms face aux obligations internationales concernant la scolarisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23878 posée par M. Jean-Claude Frécon
Versement de l'allocation de rentrée scolaire pour les enfants placés
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 1549S posée par Mme Gisèle Jourda
Élargissement de l'attribution de la carte professionnelle de guide-conférencier
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 1527S posée par Mme Corinne Imbert
Allocation de rentrée scolaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 1512S posée par M. Christian Favier
Scolarisation des enfants de deux ans
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 22607 posée par M. Jean-Noël Guérini
Éducation à la sexualité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09001 posée par M. Raymond Couderc
Dysfonctionnement de la réforme des rythmes scolaires en maternelle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence