Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1356 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1356 questions

  1. Question n° 00275 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Apiculture en Moselle

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00481 posée par M. Jacques Chaumont

    Utilisation de plusieurs chèques pour un paiement total

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01205 posée par M. Louis Mercier

    Marché de la viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01299 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Difficultés des producteurs et des entreprises de la filière viande

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01692 posée par M. Michel Rufin

    Difficultés des producteurs de viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02029 posée par M. Marcel Daunay

    Taxation de la pâte à tartiner allégée

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03117 posée par M. Marcel Vidal

    Constitution d'une épargne par les communes

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03399 posée par M. Rémi Herment

    Limitation du délai accordé au comptable pour viser une dépense

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03754 posée par M. Robert Schwint

    Incidence financière de la mention "Guerre d'Algérie" sur les pensions d'invalidité

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04048 posée par M. André Rabineau

    Mention "guerre" sur le titre des pensions des anciens combattants d'Algérie

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible