Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 10431 posée par M. Fabien Gay

Ouverture d'une commission vérité sur les homes indiens en Guyane

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

29/02/2024
Pertinence
Question n° 2150G posée par Mme Micheline Jacques

Crise en Guadeloupe

Réponse du Ministère des outre-mer

25/11/2021
Pertinence
Question n° 22981 posée par Mme Viviane Malet

Préoccupations des acteurs du secteur du tourisme ultramarin

La question est caduque

20/05/2021
Pertinence
Question n° 1714G posée par Mme Jocelyne Guidez

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

11/03/2021
Pertinence
Question n° 21033 posée par M. Fabien Gay

Reconnaissance par l'État français des dommages de l'utilisation de produits phytosanitaires en Martinique et en Guadeloupe

Réponse du Ministère des outre-mer

25/02/2021
Pertinence
Question n° 1216S posée par M. Dominique Théophile

Hausse du coût de la vie en Guadeloupe et dans les outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

11/06/2020
Pertinence
Question n° 15055 posée par M. Fabien Gay

Intensification de l'orpaillage illégal en Guyane au cours de la période de confinement

Réponse du Ministère des outre-mer

09/04/2020
Pertinence
Question n° 0873G posée par M. Antoine Karam

Cas de suicides d'amérindiens

Réponse du Ministère des outre-mer

05/07/2019
Pertinence
Question n° 08144 posée par Mme Laurence Cohen

Suicides chez les Amérindiens de Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

13/12/2018
Pertinence
Question n° 05255 posée par Mme Nassimah Dindar

Lutte sociale des personnels hospitaliers à La Réunion

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence