Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 0601G posée par Mme Anne-Marie Payet

Efficacité des services de l'Etat face à l'épidémie de Chikungunya

Réponse du Ministère de l'outre-mer

27/01/2006
Pertinence
Question n° 0940S posée par Mme Gélita Hoarau

Epidémie de Chikungunya à la Réunion

La question a été retirée

16/02/2006
Pertinence
Question n° 23520 posée par Mme Gélita Hoarau

Reconduction du dispositif congé solidarité

La question est caduque

08/06/2006
Pertinence
Question n° 0493G posée par M. Denis Detcheverry

Rapport sur les retraites d'outre-mer

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

04/06/2010
Pertinence
Question n° 0790G posée par M. Michel Vergoz

Violences urbaines à La Réunion

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

24/02/2012
Pertinence
Question n° 0687S posée par Mme Aline Archimbaud

Suicides sur le territoire du parc amazonien de Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

23/01/2014
Pertinence
Question n° 0912S posée par M. Vincent Dubois

Régime de solidarité territoriale en Polynésie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

30/10/2014
Pertinence
Question n° 0420G posée par Mme Teura Iriti

Dotation de solidarité pour la Polynésie

Réponse du Ministère des outre-mer

28/11/2014
Pertinence
Question n° 15147 posée par Mme Jacky Deromedi

Contribution calédonienne de solidarité

Réponse du Ministère des outre-mer

05/03/2015
Pertinence
Question n° 04265 posée par Mme Nassimah Dindar

Menace de disparition des services publics du grand sud à La Réunion

Réponse du Ministère des outre-mer

05/04/2018
Pertinence