Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

89 questions

Question n° 0601G posée par Mme Anne-Marie Payet

Efficacité des services de l'Etat face à l'épidémie de Chikungunya

Réponse du Ministère de l'outre-mer

27/01/2006
Pertinence
Question n° 0671G posée par M. Daniel Marsin

Logement en Guadeloupe

Réponse du Ministère de l'outre-mer

05/05/2006
Pertinence
Question n° 0180G posée par M. Georges Patient

Sécurité en Guyane

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

31/10/2008
Pertinence
Question n° 0256G posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

Comité interministériel de l'outre-mer

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

20/02/2009
Pertinence
Question n° 0493G posée par M. Denis Detcheverry

Rapport sur les retraites d'outre-mer

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

04/06/2010
Pertinence
Question n° 0578G posée par M. Serge Larcher

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

17/12/2010
Pertinence
Question n° 0633G posée par M. Denis Detcheverry

Pêche à Saint-Pierre-et-Miquelon

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

29/04/2011
Pertinence
Question n° 0638G posée par M. Simon Loueckhote

Sécurité en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

29/04/2011
Pertinence
Question n° 0695G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Mort d'un manifestant à Mayotte

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

21/10/2011
Pertinence
Question n° 0718G posée par M. Michel Vergoz

Incendies à La Réunion

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

11/11/2011
Pertinence