Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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359 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

359 questions

  1. Question n° 00111 posée par M. Michel Souplet

    Politique de redéploiement des postes

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00150 posée par M. Claude Huriet

    Détection des faux appels d'urgence

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00202 posée par M. Roger Poudonson

    Réalisation d'un timbre-poste consacré à la dentelle

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00314 posée par M. Hubert Haenel

    Facturation des transferts téléphoniques

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00493 posée par M. Hubert Haenel

    Elections législatives : délais de l'acheminement des procurations adressées par des Français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00651 posée par M. Jean Cluzel

    Achat de cars de reportage télévisé par la DGT

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00655 posée par M. Jean Cluzel

    Contestations des factures téléphoniques

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00741 posée par M. Roger Poudonson

    Pas-de-Calais : fermeture du centre de renseignements téléphoniques les dimanches et jours fériés

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00752 posée par M. Jean Pourchet

    Suppression des cabines téléphoniques publiques non rentables

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00777 posée par M. Guy Allouche

    Auxiliaires des P et T de Tourcoing (Nord)

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne