Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

Question n° 2101S posée par M. Antoine Lefèvre

Prévention des usages dangereux du protoxyde d'azote

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

27/01/2022
Pertinence
Question n° 1675S posée par M. Bernard Fournier

Difficultés de constatation d'un décès en zone rurale

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

13/05/2021
Pertinence
Question n° 17209 posée par M. Jean Pierre Vogel

Mise en place d'un numéro unique d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/07/2020
Pertinence
Question n° 16988 posée par M. Patrick Chaize

Numéro unique d'appel aux secours d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16444 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Gestion des différents numéros d'appels d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/05/2020
Pertinence
Question n° 14907 posée par Mme Évelyne Perrot

Situation des toxicomanes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/04/2020
Pertinence
Question n° 14869 posée par M. Olivier Paccaud

Organisation des appels sanitaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/03/2020
Pertinence
Question n° 14781 posée par Mme Angèle Préville

Numéro d'appel d'urgence unique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/03/2020
Pertinence
Question n° 14830 posée par M. Patrick Chaize

Numéro unique d'appel aux secours d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/03/2020
Pertinence
Question n° 14831 posée par M. Jean Pierre Vogel

Mise en place d'un numéro unique d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/03/2020
Pertinence