Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 0397S posée par Mme Sonia de La Provôté

    Régime juridique des colocations de séniors

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02920 posée par Mme Laurence Cohen

    Situation de la gériatrie dans le Val-de-Marne

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02671 posée par Mme Laurence Harribey

    Crédits européens dédiés à l'aide alimentaire

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02323 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Perte d'autonomie liée à l'âge

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01861 posée par M. Jean-Claude Requier

    Crédits européens dédiés à l'aide alimentaire

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01902 posée par M. Éric Kerrouche

    Crédits européens dédiés à l'aide alimentaire non mobilisés dans le cadre de lots infructueux

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00924 posée par Mme Chantal Deseyne

    Salaires impayés des assistantes maternelles

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00383 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Professionnels accompagnant les personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23680 posée par Mme Catherine Dumas

    Concert test Covid-19 réalisé sous l'égide de l'Assistance publique–Hôpitaux de Paris

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22791 posée par M. Pascal Allizard

    Prise en charge des patientes atteintes de cancer du sein triple négatif en situation métastatique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible