Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

  1. Question n° 0652S posée par M. Louis Souvet

    Situation des chirurgiens dans le secteur public hospitalier

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1547S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Accueil des mineurs étrangers isolés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1606S posée par M. Philippe Bas

    Taxe sur les salaires du groupement d'intérêt public de la maison départementale des personnes handicapées de la Manche

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0051S posée par Mme Josiane Costes

    Manque de spécialistes en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0125S posée par M. Patrice Joly

    Services publics de santé dans la Nièvre et les territoires ruraux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0152S posée par M. Bernard Delcros

    Installation d'officines de pharmacie et seuil minimal de population dans les communes rurales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0187S posée par Mme Pascale Gruny

    Lutte contre la désertification médicale dans l'Aisne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0405S posée par M. Jean-François Rapin

    Augmentation des agressions de professionnels de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0527S posée par Mme Nicole Duranton

    Demande statutaire des aides-soignants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0584S posée par M. Bernard Fournier

    Malaise des personnels de l'hôpital public

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible