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Questions avec et sans réponses

44 questions

1. Question n° 0850S posée par Mme Jocelyne Guidez

   Pérennisation de l'expérimentation du « baluchonnage » en faveur des aidants familiaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   19/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 0469S posée par M. Stéphane Le Rudulier

   Situation de la maison de retraite des communes de Cabannes et Novès

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   02/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 0397S posée par Mme Sonia de La Provôté

   Régime juridique des colocations de séniors

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   02/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 0140S posée par M. Henri Cabanel

   Assistantes maternelles impayées

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   15/09/2022

   Pertinence

5. Question n° 0062S posée par M. Laurent Somon

   Aide alimentaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité

   14/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 2101S posée par M. Antoine Lefèvre

   Prévention des usages dangereux du protoxyde d'azote

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   27/01/2022

   Pertinence

7. Question n° 2081S posée par M. Frédéric Marchand

   Traitement par filtration biominérale de l'eau d'une piscine publique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   20/01/2022

   Pertinence

8. Question n° 2008S posée par M. Rémy Pointereau

   Situation du groupement hospitalier de Sancerre, Sury-en-Vaux et Boulleret

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   23/12/2021

   Pertinence

9. Question n° 1819S posée par Mme Michelle Gréaume

   Prise en charge pluridisciplinaire du Covid long à 100 %

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   30/09/2021

   Pertinence

10. Question n° 1763S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Situation du centre hospitalier du Nord-Mayenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    15/07/2021

    Pertinence