Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 27486 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26847 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État et répercussions sur la prise en charge des patients hospitalisés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19023 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des personnels de l'établissement français du sang

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15196 posée par M. Michel Dagbert

    Rôle des laboratoires de la recherche publique dans le dépistage du Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13386 posée par M. Michel Dagbert

    Échéance du plan sur les maladies neurodégénératives

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12825 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08174 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge des retours à domicile le week-end des enfants handicapés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07462 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge des appareils auditifs pour les enfants atteints d'aplasie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03305 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge des enfants atteints de troubles spécifiques du langage et des apprentissages

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02922 posée par M. Michel Dagbert

    Conséquences du changement de formule du Lévothyrox

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible