Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 2143S posée par M. Jean-Yves Roux

Avenir des centres de vacances en milieu rural

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

10/02/2022
Pertinence
Question n° 26099 posée par M. Jean-Pierre Decool

Désertification médicales des zones rurales

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 26163 posée par M. Yves Détraigne

Exonération du forfait patient urgences pour les patients sans médecin traitant

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 23235 posée par M. Pierre Charon

Échec du plan de lutte contre le crack à Paris

La question est caduque

10/06/2021
Pertinence
Question n° 22125 posée par M. Patrice Joly

Schéma de vaccination contre la Covid-19 par les pharmaciens dans les territoires ruraux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/04/2021
Pertinence
Question n° 17525 posée par M. Jean-François Longeot

Recours à la téléconsultation dans les territoires sous-denses

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/07/2020
Pertinence
Question n° 15264 posée par M. Jean-François Longeot

Recours à la téléconsultation dans les territoires sous-denses

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/04/2020
Pertinence
Question n° 0920G posée par M. Jean-Yves Roux

Fermeture des urgences

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

25/09/2019
Pertinence
Question n° 12161 posée par M. Daniel Gremillet

« Cantine à un euro » et petits-déjeuners gratuits à l'école

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

12/09/2019
Pertinence