Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 2275G posée par Mme Catherine Deroche

Accès gratuit aux soins pour les personnes non vaccinées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/02/2022
Pertinence
Question n° 1639G posée par M. Bernard Fialaire

Crise sanitaire et lutte contre la sédentarité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/02/2021
Pertinence
Question n° 1504G posée par M. Laurent Duplomb

Gestion de la crise sanitaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

05/11/2020
Pertinence
Question n° 1314G posée par M. Michel Raison

Réforme de la santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

21/05/2020
Pertinence
Question n° 1316G posée par M. Bernard Jomier

Plan santé et augmentation des moyens pour l'hôpital public

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

21/05/2020
Pertinence
Question n° 1269G posée par M. Jérôme Bignon

Gestion des autres maladies et prévention hors Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/04/2020
Pertinence
Question n° 1271G posée par M. Pierre Louault

Pesanteur administrative des agences régionales de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/04/2020
Pertinence
Question n° 1261G posée par M. Bruno Retailleau

Sortie du confinement

Réponse du Premier ministre

16/04/2020
Pertinence
Question n° 1264G posée par M. Philippe Mouiller

Crise et difficultés rencontrées par les plus fragiles et question des masques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/04/2020
Pertinence
Question n° 1246G posée par M. François Patriat

Premier bilan du confinement

Réponse du Premier ministre

09/04/2020
Pertinence