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1697 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
1697 questions
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Question n° 11826 posée par M. Olivier Roux
Avenir de l'IRCANTEC
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 11829 posée par M. Michel Crucis
Position du Gouvernement sur les faits relatés dans un livre blanc
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 11834 posée par M. Serge Mathieu
Protection sociale des bouchers
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 11842 posée par M. Pierre Louvot
Modalités d'attribution de l'allocation compensatrice
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 11845 posée par M. Robert Pagès
Application de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 11847 posée par M. Robert Vizet
Difficultés de l'hôpital d'Orsay (Essonne)
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 11857 posée par M. André Delelis
Fonction publique hospitalière : avancement des personnels médicotechniques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11863 posée par M. Jacques Rocca Serra
Masseurs-kinésithérapeutes, rééducateurs
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 11870 posée par M. André Fosset
Suites données aux propositions de l'Union nationale de parents d'enfants inadaptés
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 11876 posée par M. André Fosset
Application de la loi relative à la sécurité sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence