Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 08716 posée par M. Daniel Chasseing

Recrutement des assistantes sociales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/02/2019
Pertinence
Question n° 11798 posée par M. Jacques Bimbenet

Reclassement de la profession d'assistant de service social

Réponse du ministère : Affaires sociales

27/09/1990
Pertinence
Question n° 11571 posée par M. Franck Sérusclat

Nombre de postes d'assistante sociale dans le Rhône

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/09/1990
Pertinence
Question n° 11373 posée par M. Guy Robert

Situation des assistants de service social

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/08/1990
Pertinence
Question n° 11264 posée par M. Henri Belcour

Homologation du diplôme d'Etat d'assistant de service social au niveau II

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/08/1990
Pertinence
Question n° 10796 posée par M. Jean Besson

Homologation du diplôme d'Etat d'assistant social

Réponse du ministère : Solidarité

05/07/1990
Pertinence
Question n° 09460 posée par M. Philippe Adnot

Critères d'homologation du diplôme d'assistant de service social

Réponse du ministère : Solidarité

19/04/1990
Pertinence
Question n° 09350 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Statut des assistants sociaux

Réponse du ministère : Solidarité

12/04/1990
Pertinence
Question n° 09203 posée par M. Raymond Bouvier

Formation des assistants de service social

Réponse du ministère : Solidarité

05/04/1990
Pertinence
Question n° 09100 posée par M. Charles Descours

Situation des assistants sociaux

Réponse du ministère : Solidarité

29/03/1990
Pertinence