Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1306 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1306 questions

  1. Question n° 10991 posée par M. Bruno Belin

    Création d'un centre national de ressources pour le traumatisme crânien et les lésions cérébrales acquises

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09948 posée par M. Jérôme Darras

    Reconnaissance de l'endométriose

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07715 posée par M. Philippe Paul

    Insuffisance des crédits nécessaires à la mise en oeuvre des accords du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05830 posée par Mme Véronique Guillotin

    Reconnaissance du métier d'aide médico-psychologique

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05543 posée par Mme Patricia Demas

    Reconnaissance d'un statut spécifique aux infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05067 posée par Mme Laurence Cohen

    Suivi des recommandations du rapport de la défenseure des droits sur les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04853 posée par M. Pierre Charon

    Rapport sur les droits des personnes accueillies en établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03552 posée par M. Bruno Belin

    Médecins coordonnateurs

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03193 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Revalorisation salariale des aides à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02646 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Revalorisation des traitements indiciaires pour les professionnels des résidences autonomie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible