Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 11172 posée par M. Michel Amiel

Numéro 112

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/06/2019
Pertinence
Question n° 14335 posée par Mme Catherine Troendlé

Numéro d'appel d'urgence unique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/02/2020
Pertinence
Question n° 14361 posée par M. Jean-François Longeot

Création d'un numéro unique d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/02/2020
Pertinence
Question n° 14404 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Numéro unique d'appel d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/02/2020
Pertinence
Question n° 14468 posée par M. Pierre Louault

Risques occasionnés par la création d'un deuxième numéro d'appel d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14469 posée par M. Jean-François Rapin

Réforme des numéros d'appel d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14488 posée par Mme Frédérique Puissat

Création d'un numéro d'appel d'urgence unique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14491 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Gestion des différents numéros d'appels d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14501 posée par M. Cédric Perrin

Mise en oeuvre du numéro d'appel d'urgence unique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14553 posée par Mme Corinne Féret

Mise en place d'un numéro unique d'appel d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence