Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

Question n° 25881 posée par Mme Agnès Canayer

Conséquences de l'échec des négociations entre l'assurance maladie et les chirurgiens-dentistes

La question est caduque

01/06/2017
Pertinence
Question n° 00096 posée par M. Yves Détraigne

Avenir des soins bucco-dentaires en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 01353 posée par M. Roland Courteau

Renoncement aux soins de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 03029 posée par M. Jean-François Rapin

Négociations conventionnelles avec les chirurgiens-dentistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/02/2018
Pertinence
Question n° 03896 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Règlement arbitral encadrant les tarifs des dentistes libéraux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/03/2018
Pertinence
Question n° 03929 posée par M. Philippe Bas

Future réforme du reste à charge zéro dans le secteur de l'optique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/03/2018
Pertinence
Question n° 03936 posée par M. Yves Daudigny

Situation de la dentisterie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/03/2018
Pertinence
Question n° 03955 posée par M. Marc-Philippe Daubresse

Réforme de la santé et soins dentaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/03/2018
Pertinence
Question n° 04056 posée par M. Christophe Priou

Revendications des opticiens et reste à charge

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/03/2018
Pertinence
Question n° 04096 posée par M. Arnaud Bazin

Futur programme de lunettes remboursées à 100 %

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/03/2018
Pertinence