Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 27717 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Carnet de santé numérique

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence
Question n° 27496 posée par M. Guy Benarroche

Tarification des soins en psychiatrie

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 23318 posée par Mme Colette Mélot

Détresse des sages-femmes en Île de France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/06/2021
Pertinence
Question n° 22669 posée par M. Michel Dagbert

Situation des prestataires de santé à domicile

La question est caduque

06/05/2021
Pertinence
Question n° 22721 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Inclusion dans l'endométriose dans la liste des affections de longue durée

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/05/2021
Pertinence
Question n° 22353 posée par M. Jean-Noël Guérini

Covid-19 et troubles mentaux

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence
Question n° 22151 posée par M. Jean-Marie Janssens

Rôle des infirmiers dans la stratégie vaccinale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/04/2021
Pertinence
Question n° 22125 posée par M. Patrice Joly

Schéma de vaccination contre la Covid-19 par les pharmaciens dans les territoires ruraux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/04/2021
Pertinence
Question n° 21707 posée par M. Bruno Rojouan

Extension des compétences vaccinales aux infirmiers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/03/2021
Pertinence
Question n° 20681 posée par Mme Michelle Gréaume

Prise en charge des soins psychologiques par la sécurité sociale

La question est caduque

11/02/2021
Pertinence