Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 02626 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prix des fruits et légumes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

15/09/2022
Pertinence
Question n° 2223G posée par M. Daniel Salmon

Réglementation relative au CBD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/01/2022
Pertinence
Question n° 21631 posée par M. Alain Duffourg

Mise en oeuvre du chèque alimentaire et accompagnement associatif

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/03/2021
Pertinence
Question n° 20378 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Aide alimentaire européenne

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/01/2021
Pertinence
Question n° 19695 posée par M. Alain Duffourg

Encadrement des publicités alimentaires en direction des enfants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/12/2020
Pertinence
Question n° 17210 posée par M. Jean Pierre Vogel

Plans d'épargne retraite des agriculteurs

La question est caduque

09/07/2020
Pertinence
Question n° 14734 posée par M. Jean Pierre Vogel

Plans d'épargne retraite des agriculteurs

La question est caduque

12/03/2020
Pertinence
Question n° 13549 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Aide alimentaire européenne

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/12/2019
Pertinence
Question n° 12161 posée par M. Daniel Gremillet

« Cantine à un euro » et petits-déjeuners gratuits à l'école

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

12/09/2019
Pertinence
Question n° 08511 posée par Mme Vivette Lopez

Revendications portées par les anciens exploitants agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/01/2019
Pertinence