Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 04868 posée par M. Yves Bouloux

    Situation de la maison départementale des personnes handicapées de la Vienne

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01654 posée par M. Yves Bouloux

    Situation de la maison départementale des personnes handicapées de la Vienne

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27581 posée par M. Bruno Sido

    Complément de traitement indiciaire pour le personnel des filières administratives, logistiques et techniques au sein des établissements et services médico-sociaux autonomes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 27596 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Situation des services d'aide à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25380 posée par Mme Vivette Lopez

    Conditions d'application du dispositif d'indemnisation de perte d'activité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25164 posée par M. Jean Louis Masson

    Mesures fiscales et sociales pénalisantes et discriminatoires à l'encontre des personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24016 posée par M. Jean Louis Masson

    Mesures fiscales et sociales pénalisantes et discriminatoires à l'encontre des personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23515 posée par M. Olivier Rietmann

    Différences de traitement dans le cadre des accords dits du « Ségur de la santé »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23218 posée par M. Didier Marie

    Pour une reconnaissance officielle du statut spécifique des infirmières et infirmiers de réanimation et de leur formation

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21605 posée par M. Yves Bouloux

    Exclus du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible