Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 02641 posée par Mme Patricia Demas

Revalorisation du statut des accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/09/2022
Pertinence
Question n° 02023 posée par Mme Frédérique Espagnac

Accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/08/2022
Pertinence
Question n° 01736 posée par M. Fabien Genet

Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/07/2022
Pertinence
Question n° 01944 posée par M. Philippe Mouiller

Situation des étudiants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/07/2022
Pertinence
Question n° 27646 posée par Mme Corinne Imbert

Formation des infirmières en pratique avancée en gérontologie

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 26325 posée par Mme Véronique Guillotin

Jeux vidéos en ligne pour les mineurs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/01/2022
Pertinence
Question n° 24772 posée par Mme Véronique Guillotin

Jeux vidéos en ligne pour les mineurs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/10/2021
Pertinence
Question n° 23381 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des infirmiers de l'Éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

17/06/2021
Pertinence
Question n° 16849 posée par M. Jean-Marie Janssens

Soutien à la formation aux métiers de l'intervention sociale

La question est caduque

18/06/2020
Pertinence
Question n° 13236 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dangers du « Buddha blue »

La question est caduque

28/11/2019
Pertinence