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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 0185S posée par Mme Sabine Van Heghe

   Dépistage du saturnisme auprès des populations du programme d'intérêt général Metaleurop Nord

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   06/10/2022

   Pertinence

2. Question n° 0151S posée par Mme Catherine Procaccia

   Évaluation de l'impact des concentrations records de dioxines de l'incinérateur d'Ivry-Paris XIII

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   22/09/2022

   Pertinence

3. Question n° 2081S posée par M. Frédéric Marchand

   Traitement par filtration biominérale de l'eau d'une piscine publique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   20/01/2022

   Pertinence

4. Question n° 2014S posée par Mme Laurence Garnier

   Impact du parc éolien des Quatre Seigneurs sur les riverains et les élevages

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   23/12/2021

   Pertinence

5. Question n° 1790S posée par Mme Nathalie Goulet

   Situation sanitaire et environnementale de la carrière de Tournai-sur-Dive

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

   16/09/2021

   Pertinence

6. Question n° 1768S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

   Règlementation concernant la vente du cannabidiol sur le territoire français

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   22/07/2021

   Pertinence

7. Question n° 1006S posée par Mme Mireille Jouve

   Création d'un registre des malformations congénitales et des cancers

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   14/11/2019

   Pertinence

8. Question n° 0915S posée par M. Roland Courteau

   Arsenic dans la vallée de l'Orbiel

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   05/09/2019

   Pertinence

9. Question n° 0667S posée par M. Christophe Priou

   Impact des éoliennes terrestres sur la santé

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   28/02/2019

   Pertinence

10. Question n° 0558S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    13/12/2018

    Pertinence