Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

13 questions

1. Question n° 08924 posée par M. Philippe Paul

   Inquiétudes des familles d'enfants en situation de handicap liées au projet de création de pôles d'appui à la scolarité

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   02/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 0850S posée par Mme Jocelyne Guidez

   Pérennisation de l'expérimentation du « baluchonnage » en faveur des aidants familiaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   19/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 08291 posée par Mme Véronique Guillotin

   Viabilité du modèle économique des aides à domicile

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   07/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 08075 posée par M. Jean-François Rapin

   Crise sectorielle de l'aide à domicile

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   03/08/2023

   Pertinence

5. Question n° 04940 posée par M. Serge Babary

   Accueil des enfants en situation de handicap en Indre-et-Loire

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   26/01/2023

   Pertinence

6. Question n° 0190S posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

   Renforcement du dispositif de protection de l'enfance

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   13/10/2022

   Pertinence

7. Question n° 03176 posée par Mme Christine Herzog

   Absences d'offres de structures de vacances et de loisirs pour les jeunes handicapés de moins de 26 ans

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   13/10/2022

   Pertinence

8. Question n° 02490 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

   Reconnaissance de droits fondamentaux pour les aidants

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   01/09/2022

   Pertinence

9. Question n° 01822 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Calcul du coefficient familial suite à la suspension d'une pension alimentaire

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   28/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 01960 posée par M. Philippe Mouiller

    Prime aux assistantes maternelles en charge d'enfant en situation de handicap

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    28/07/2022

    Pertinence