Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

87 questions

Question n° 16635 posée par M. Claude Lise

Conditions de versement des pensions de retraite outre-mer

La question est caduque

17/03/2005
Pertinence
Question n° 16863 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Régime complémentaire obligatoire des travailleurs indépendants des départements d'outre-mer

La question est caduque

31/03/2005
Pertinence
Question n° 17401 posée par M. Jean Louis Masson

Revendication des masseurs-kinésithérapeutes exerçant dans les DOM

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/05/2005
Pertinence
Question n° 17805 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

Secteur de la psychiatrie en Guadeloupe

La question est caduque

26/05/2005
Pertinence
Question n° 20696 posée par M. Serge Andreoni

Indemnisation des biens spoliés ou perdus outre-mer

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

03/11/2011
Pertinence
Question n° 25948 posée par M. Rachel Mazuir

Taux de paludisme sur les sites d'orpaillage clandestins en Guyane

La question est caduque

15/06/2017
Pertinence
Question n° 0120S posée par Mme Viviane Malet

Difficultés rencontrées par les donneurs d'organes ultramarins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02219 posée par M. Rachel Mazuir

Taux de paludisme sur les sites d'orpaillage clandestin en Guyane

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02530 posée par M. Dominique Théophile

Revalorisation du coefficient géographique aux Antilles et en Guyane

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02583 posée par Mme Victoire Jasmin

Situation de la psychiatrie en Guadeloupe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence