Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

117 questions

Question n° 06302 posée par M. Yves Détraigne

Baisse des dons alimentaires aux associations caritatives

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

13/04/2023
Pertinence
Question n° 02626 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prix des fruits et légumes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

15/09/2022
Pertinence
Question n° 00846 posée par M. Patrice Joly

Loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles et indemnités d'élus

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 28264 posée par M. Patrice Joly

Loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles et indemnités d'élus

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence
Question n° 27801 posée par M. Jean-Noël Guérini

Substances nocives dans les fruits et légumes

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence
Question n° 25984 posée par M. Fabien Genet

Développement de l'ambroisie à feuille d'armoise en Saône-et-Loire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/12/2021
Pertinence
Question n° 24660 posée par Mme Françoise Férat

Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens et ses impacts sur la filière des plantes médicinales, aromatiques ou à parfum

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/09/2021
Pertinence
Question n° 24671 posée par M. Jean Louis Masson

Application de dispositions du code de la santé publique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/09/2021
Pertinence
Question n° 22980 posée par Mme Viviane Malet

Vaccination contre la Covid-19 des marins

Réponse du Ministère de la mer

20/05/2021
Pertinence
Question n° 22867 posée par Mme Céline Brulin

Ouverture de la vaccination pour les marins

Réponse du Ministère de la mer

13/05/2021
Pertinence