Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 07445 posée par M. Xavier Iacovelli

Situation de l'aide sociale à l'enfance des Hauts-de-Seine

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

25/10/2018
Pertinence
Question n° 0637G posée par M. Xavier Iacovelli

Plan de protection de l'enfance

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

01/02/2019
Pertinence
Question n° 08709 posée par Mme Christine Herzog

Pénurie récurrente de médicaments et de vaccins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/02/2019
Pertinence
Question n° 08844 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Hypnothérapie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/02/2019
Pertinence
Question n° 08948 posée par M. Christian Cambon

Violence faites aux enfants placés dans les établissements de l'aide sociale à l'enfance

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

14/02/2019
Pertinence
Question n° 08954 posée par Mme Vivette Lopez

Prévention et protection de l'enfance

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

14/02/2019
Pertinence
Question n° 0651S posée par M. Antoine Lefèvre

Suppression d'un service de l'hôpital de Laon

La question a été retirée

21/02/2019
Pertinence
Question n° 09429 posée par M. Xavier Iacovelli

Absence d'évaluation des politiques publiques et de données chiffrées en matière de protection de l'enfance

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

14/03/2019
Pertinence
Question n° 09969 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Urgence du rapatriement des enfants de djihadistes français retenus en Syrie

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

11/04/2019
Pertinence
Question n° 10257 posée par M. Éric Gold

Harmonisation des conditions d'accueil dans les centres départementaux de l'enfance et de la famille

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

02/05/2019
Pertinence