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Questions avec et sans réponses

21 questions

1. Question n° 0924S posée par M. Stéphane Sautarel

   Avenir des centres sociaux associatifs

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   23/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 0914S posée par Mme Monique de Marco

   Effet ciseaux pour les associations d'aide alimentaire

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   16/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 0770S posée par Mme Corinne Féret

   Situation de la psychiatrie

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   22/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 0748S posée par M. Jean-Marie Mizzon

   « Bien-vieillir » en France au XXIe siècle

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   15/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 0634S posée par Mme Marie Mercier

   État des lieux de l'accueil collectif des jeunes enfants

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   27/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 0542S posée par M. Daniel Salmon

   Option végétarienne quotidienne dans la restauration collective

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   30/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 0413S posée par M. Jean Pierre Vogel

   Politique de développement de l'habitat inclusif

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   09/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 0397S posée par Mme Sonia de La Provôté

   Régime juridique des colocations de séniors

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   02/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 0292S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

   Évolution du revenu de solidarité active

   La question a été retirée

   08/12/2022

   Pertinence

10. Question n° 0230S posée par Mme Annick Jacquemet

    Terminaux de paiement électroniques à écran tactile pour les personnes déficientes visuelles

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    27/10/2022

    Pertinence