Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
23 questions
-
Question n° 0496S posée par M. Olivier Cigolotti
Prestation de compensation du handicap
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
-
Question n° 0469S posée par M. Stéphane Le Rudulier
Situation de la maison de retraite des communes de Cabannes et Novès
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
-
Question n° 1853S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Compensation par l'État des dépenses engagées par les collectivités pour la mise en place des centres de vaccination
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
-
Question n° 1832S posée par M. François Calvet
Contrats de travail des médecins exerçant dans les centres municipaux de santé
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
-
Question n° 1786S posée par M. Philippe Tabarot
Compensation par l'État du coût des centres municipaux de vaccination dans les Alpes-Maritimes
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
-
Question n° 1801S posée par M. Pierre Ouzoulias
Soutien des politiques communales pour une vaccination de proximité
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
-
Question n° 1726S posée par Mme Patricia Demas
Définition du bassin de vie pour la signature d'une convention territoriale globale
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 1692S posée par Mme Sylvie Vermeillet
Extension du « dispositif Ségur » aux professionnels des centres de santé de la fonction publique territoriale
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
-
Question n° 1671S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Coût de la vaccination en France pour les collectivités locales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1307S posée par M. Christian Redon-Sarrazy
Moyens d'urgence alloués aux territoires victimes de la désertification médicale
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence