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Questions avec et sans réponses

28 questions

1. Question n° 0771S posée par M. Jérôme Bascher

   Accompagnement scolaire et médical des mineurs handicapés

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   29/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 0762S posée par M. Frédéric Marchand

   Personnes en situation de handicap sans solution

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   22/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 0748S posée par M. Jean-Marie Mizzon

   « Bien-vieillir » en France au XXIe siècle

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   15/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 0737S posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie

   Prise en compte du champ visuel pour l'attribution du forfait cécité dans le cadre de la prestation de compensation du handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   08/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 0740S posée par Mme Jocelyne Guidez

   Accueil des Français en situation de handicap dans les établissements belges

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   08/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 0655S posée par M. Bruno Sido

   Complément de traitement indiciaire pour le personnel des filières administratives, logistiques et techniques des établissements médico-sociaux autonomes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   04/05/2023

   Pertinence

7. Question n° 0634S posée par Mme Marie Mercier

   État des lieux de l'accueil collectif des jeunes enfants

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   27/04/2023

   Pertinence

8. Question n° 0625S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Manque important de places dans les établissements médico-sociaux en Charente

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   20/04/2023

   Pertinence

9. Question n° 0545S posée par M. Sebastien Pla

   Urgence à engager des moyens supplémentaires pour la reconstruction de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes de Saint Hilaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   30/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 0496S posée par M. Olivier Cigolotti

    Prestation de compensation du handicap

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    16/03/2023

    Pertinence