Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 27368 posée par Mme Sylviane Noël

Prise en charge des personnes adultes atteintes de troubles du spectre autistique

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 26078 posée par M. Daniel Gremillet

Situation d'urgence dans les structures d'accompagnement pour personnes en situation de handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

06/01/2022
Pertinence
Question n° 25491 posée par Mme Annick Billon

Revalorisation des grilles salariales dans les structures dédiées aux handicaps en Vendée

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence
Question n° 25335 posée par M. Rémy Pointereau

Conséquences du Ségur de la santé pour le secteur du handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

11/11/2021
Pertinence
Question n° 25043 posée par M. Olivier Henno

Prise en charge des enfants handicapés

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 24474 posée par M. Mathieu Darnaud

Manque d'enseignants dans les instituts médico-éducatifs

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

23/09/2021
Pertinence
Question n° 22273 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

Institut Gustave-Baguer et lutte contre la maltraitance institutionnelle dans des structures relevant des autorités régionales de santé

La question est caduque

15/04/2021
Pertinence
Question n° 21041 posée par Mme Laurence Garnier

Manque de places au sein des instituts médico-éducatifs de la Loire-Atlantique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

25/02/2021
Pertinence
Question n° 19969 posée par Mme Florence Lassarade

Situation des employés des foyers pour personnes handicapés

La question est caduque

14/01/2021
Pertinence
Question n° 13336 posée par M. Michel Savin

Situation des jeunes adultes polyhandicapés relevant de l'amendement « Creton » en Isère

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

05/12/2019
Pertinence