Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

136 questions

  1. Question n° 16471 posée par M. Claude Bertaud

    Service de garde dans le département de la Vienne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16647 posée par Mme Michèle André

    Situation des ambulanciers des services d'urgence

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0484G posée par M. Roland Muzeau

    Grève dans les services d'urgence

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17251 posée par M. Marcel Vidal

    Etats généraux sur la permanence des soins

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17860 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Véhicules de l'Etablissement français du sang et facilités de passage

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00031 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00421 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Situation des urgences des établissements hospitaliers français

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01067 posée par M. Roland Courteau

    Maintien du service médical d'urgences de Quillan

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04297 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04806 posée par M. Roland Courteau

    Recours massif des Français aux services des urgences

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible