Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 13430 posée par Mme Valérie Létard

Devenir des pharmacies minières

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

05/08/2004
Pertinence
Question n° 16288 posée par Mme Valérie Létard

Dépistage du cancer du col de l'utérus

La question est caduque

03/03/2005
Pertinence
Question n° 17434 posée par Mme Valérie Létard

Publication des décrets prévus à l'article 8 de la loi de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/05/2005
Pertinence
Question n° 25959 posée par Mme Valérie Létard

Suites du règlement arbitral entre les chirurgiens dentistes libéraux et l'assurance maladie

La question est caduque

15/06/2017
Pertinence
Question n° 02142 posée par Mme Valérie Létard

Orthophonistes dans les établissements de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/11/2017
Pertinence
Question n° 03522 posée par Mme Valérie Létard

Établissements de santé privés à but non lucratif

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/03/2018
Pertinence
Question n° 05503 posée par Mme Valérie Létard

Délivrance des appareillages orthopédiques de série

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/06/2018
Pertinence
Question n° 08649 posée par Mme Valérie Létard

Déremboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/01/2019
Pertinence
Question n° 0654G posée par Mme Valérie Létard

Utilisation de gaz hilarant par les adolescents

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

06/02/2019
Pertinence
Question n° 09089 posée par Mme Valérie Létard

Tarifs hospitaliers

La question est caduque

21/02/2019
Pertinence