Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

  1. Question n° 02077 posée par Mme Michelle Gréaume

    Transfert des dossiers d'allocation des travailleurs de l'amiante

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02078 posée par Mme Michelle Gréaume

    Conséquences de la prescription du Distilbène

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04524 posée par Mme Michelle Gréaume

    Financement des centres sociaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07496 posée par Mme Michelle Gréaume

    Cancers pédiatriques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07865 posée par Mme Michelle Gréaume

    Avenir des services de protection maternelle et infantile dans les maternités du département du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07916 posée par Mme Michelle Gréaume

    Reconnaissance d'un statut spécifique pour les femmes exposées in utero au distilbène

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0614S posée par Mme Michelle Gréaume

    Procès pénal de l'amiante

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09243 posée par Mme Michelle Gréaume

    Prévention des accidents vasculaires cérébraux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09788 posée par Mme Michelle Gréaume

    État de la prévention et du dépistage du virus de l'immunodéficience humaine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09789 posée par Mme Michelle Gréaume

    Campagne de prévention des accidents vasculaires cérébraux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible