Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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177 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

177 questions

Question n° 0001S posée par M. Dominique Watrin

Situation de l'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 01248 posée par M. Daniel Chasseing

Services ménagers aux personnes handicapées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/09/2017
Pertinence
Question n° 01583 posée par M. Jean Louis Masson

Aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/10/2017
Pertinence
Question n° 02280 posée par M. Bernard Jomier

Rémunération des aides-soignants à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02680 posée par Mme Brigitte Micouleau

Mise en oeuvre du fonds d'appui à la définition de la stratégie territoriale dans le champ de l'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/12/2017
Pertinence
Question n° 03123 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Nouveau régime d'autorisation des services d'aide et d'accompagnement à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/02/2018
Pertinence
Question n° 03292 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Difficulté des organismes d'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/02/2018
Pertinence
Question n° 0243S posée par M. Jean-Claude Luche

Statut des aides à domicile et des aides-soignants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03650 posée par M. Yannick Botrel

Difficulté du secteur de l'aide et des soins à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/03/2018
Pertinence
Question n° 04020 posée par M. Jean Louis Masson

Aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/03/2018
Pertinence