Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 21873 posée par M. Guillaume Chevrollier

Futur projet de loi sur le grand âge et l'autonomie

La question est caduque

01/04/2021
Pertinence
Question n° 21019 posée par M. Guillaume Gontard

Prise en compte des personnes âgées et annonce d'un nouveau report de l'examen de la loi « grand âge »

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

25/02/2021
Pertinence
Question n° 20652 posée par M. Cédric Perrin

Avenir du projet de loi sur le grand âge et l'autonomie

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

11/02/2021
Pertinence
Question n° 20661 posée par M. Cédric Perrin

Revalorisation des métiers du secteur de l'aide à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

11/02/2021
Pertinence
Question n° 20728 posée par M. Olivier Rietmann

Avenir du projet de loi sur le grand âge et l'autonomie

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

11/02/2021
Pertinence
Question n° 20752 posée par M. Éric Gold

Projet de loi relatif au grand âge et à l'autonomie

La question est caduque

11/02/2021
Pertinence
Question n° 20401 posée par M. Maurice Antiste

Devenir du projet de loi relatif au grand âge et à l'autonomie

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

04/02/2021
Pertinence
Question n° 20513 posée par M. Daniel Laurent

Projet loi grand âge et autonomie et revalorisation des métiers de l'aide à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

04/02/2021
Pertinence
Question n° 16320 posée par M. Pascal Allizard

Pensions alimentaires impayées

La question est caduque

28/05/2020
Pertinence
Question n° 1159S posée par M. Patrice Joly

Calendrier du projet de loi relatif au grand âge et à l'autonomie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

05/03/2020
Pertinence