Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

129 questions

Question n° 00031 posée par M. Antoine Lefèvre

Prise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00421 posée par M. Jean Pierre Vogel

Situation des urgences des établissements hospitaliers français

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 01067 posée par M. Roland Courteau

Maintien du service médical d'urgences de Quillan

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/08/2017
Pertinence
Question n° 04297 posée par M. Antoine Lefèvre

Prise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/04/2018
Pertinence
Question n° 04806 posée par M. Roland Courteau

Recours massif des Français aux services des urgences

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/05/2018
Pertinence
Question n° 0326G posée par Mme Véronique Guillotin

Samu de Strasbourg

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/05/2018
Pertinence
Question n° 05407 posée par M. Michel Savin

Situation des ambulanciers de catégorie C

La question est caduque

07/06/2018
Pertinence
Question n° 05477 posée par Mme Frédérique Puissat

Spécificité et évolution de la fonction d'ambulancier

La question est caduque

07/06/2018
Pertinence
Question n° 05577 posée par M. Maurice Antiste

Secourisme d'urgence dans les zones enclavées et insulaires

La question est caduque

14/06/2018
Pertinence
Question n° 05988 posée par Mme Christine Prunaud

Organisation de lignes de garde communes aux services d'urgences

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/07/2018
Pertinence