Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 25866 posée par M. Philippe Bas

Représentativité de la confédération française des retraités

La question est caduque

25/05/2017
Pertinence
Question n° 00893 posée par M. Philippe Bas

Acquittement de la contribution sociale généralisée par les retraités

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 00895 posée par M. Philippe Bas

Traitement fiscal des organismes privés non lucratifs qui exercent des activités sanitaires, sociales et médico-sociales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 00897 posée par M. Philippe Bas

Dispositifs d'indemnisation des victimes des essais nucléaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 00902 posée par M. Philippe Bas

Représentativité de la confédération française des retraités

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 01976 posée par M. Philippe Bas

Situation des orthophonistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02472 posée par M. Philippe Bas

Situation des patients atteints d'asthme sévère

La question est caduque

14/12/2017
Pertinence
Question n° 02996 posée par M. Philippe Bas

Conditions de prise en charge des allergènes préparés spécialement pour un patient

La question est caduque

01/02/2018
Pertinence
Question n° 03929 posée par M. Philippe Bas

Future réforme du reste à charge zéro dans le secteur de l'optique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/03/2018
Pertinence
Question n° 05231 posée par M. Philippe Bas

Droit d'accès aux origines pour les personnes nées par assistance médicale à la procréation

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence