Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

Question n° 25869 posée par M. Rachel Mazuir

Couverture vaccinale contre le virus du papillome humain

La question est caduque

25/05/2017
Pertinence
Question n° 25870 posée par M. Rachel Mazuir

Surexposition des enfants aux écrans

La question est caduque

25/05/2017
Pertinence
Question n° 25914 posée par M. Rachel Mazuir

Réglementation sur la stimulation magnétique transcrânienne répétée

La question est caduque

08/06/2017
Pertinence
Question n° 25948 posée par M. Rachel Mazuir

Taux de paludisme sur les sites d'orpaillage clandestins en Guyane

La question est caduque

15/06/2017
Pertinence
Question n° 25964 posée par M. Rachel Mazuir

Diagnostic tardif des cancers chez les personnes âgées

La question est caduque

15/06/2017
Pertinence
Question n° 00882 posée par M. Rachel Mazuir

Couverture vaccinale contre les papillomavirus

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 00884 posée par M. Rachel Mazuir

Surexposition des enfants aux écrans

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 00886 posée par M. Rachel Mazuir

Présence de nanoparticules de dioxyde de titane dans les aliments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 01190 posée par M. Rachel Mazuir

Réglementation sur la stimulation magnétique transcrânienne répétée

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/09/2017
Pertinence
Question n° 01573 posée par M. Rachel Mazuir

Pratique avancée en soins infirmiers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/10/2017
Pertinence