Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 25845 posée par M. Daniel Gremillet

Calendrier du décret d'application prévu à l'article L. 322-5 du code de la sécurité sociale

La question est caduque

25/05/2017
Pertinence
Question n° 00689 posée par M. Daniel Gremillet

Situation des pharmacies d'officine

La question est caduque

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00702 posée par M. Daniel Gremillet

Banalisation de la surconsommation de médicaments psychiatriques en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00787 posée par M. Daniel Gremillet

Bilan de l'ensemble des mesures déployées en faveur de l'installation des défibrillateurs dans les communes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 03424 posée par M. Daniel Gremillet

Situation des orthophonistes vosgiens exerçant au sein des établissements de soins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/02/2018
Pertinence
Question n° 05482 posée par M. Daniel Gremillet

Mise en oeuvre effective en France de la pratique avancée d'infirmier

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/06/2018
Pertinence
Question n° 05483 posée par M. Daniel Gremillet

Inquiétude des orthopédistes-orthésistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/06/2018
Pertinence
Question n° 11624 posée par M. Daniel Gremillet

Conséquences du déremboursement total des traitements homéopathiques en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/07/2019
Pertinence
Question n° 12135 posée par M. Daniel Gremillet

Principe d'égalité parentale pour les enfants de couples divorcés ou séparés

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/09/2019
Pertinence
Question n° 17716 posée par M. Daniel Gremillet

Règlement général sur la protection des données et distribution des masques aux professionnels de santé du Grand Est

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/09/2020
Pertinence